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Directives SFN

Chapeau

Directives du SFN disponibles sur le site internet

Produit 1000 - Administration et finances

Directives

Annexes

Directive 1001.4

Subventions: principes et procédures
PDF

 

Produit 1100 - Conservation

Directives

Annexes

Directive 1101.1

Directive relative à la constatation de la nature forestière : définition, délimitation et 
légalisation des limites forestières statiques (cadastre forestier)
PDF

 

Directive 1101.5

Incinération des déchets naturels provenant des forêts (rémanents de coupe) en plein air
PDF

 

Directive 1101.6

Dénonciation des infractions à la législation forestière
PDF

Tableau des infractions à la législation forestière
PDF

Résumé de la procédure relative au rétablissement de l’état légal
PDF

Directive 1102.1

Réglementation cantonale des autorisations d'utiliser des produits chimiques en forêt
PDF

Formulaire de relevé des utilisations de produits phytosanitaires en forêt
XLSX

Modèle d'autorisation d'utiliser des produits phytosanitaires en forêt
PDF

Produit 1200 - Biodiversité en forêt

Directives

Annexes

Modèle de contrat et décompte pour le produit 1200

XLSX

Directive 1200.1

Biodiversité en forêt
PDF

Annexe 1 - Forfaits de subventions, réserves forestières et îlots de sénescence
PDF

Annexe 2 - Formulaire, projet de réserve forestière
XLSX

Annexe 3 - Formulaire, projet d'îlot de sénescence
XLSX

Annexe 4 - Convention, mise sous protection de l'îlot de sénescence
DOCX

Directive 1200.2

Création et entretien de lisières étagées aux abords des vignes
PDF

Annexe 1 - Fiche technique A
PDF

Annexe 1 - Fiche technique B
PDF

Annexe 2 - Convention d'entretien
DOCX

Produit 1300 Dangers naturels, forêts protectrices et infrastructures

Directives

Annexes

Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1300

XLSX

Directive 1301.1

Forêts protectrices
PDF

Annexe 2 - Accord de principe du propriétaire forestier
DOCX

Directive 1302.1

Protection contre les dangers naturels
PDF

 

Directive 1305.1

Infrastructures forestières
PDF

Annexe 2 - Profils types
PDF

Produit 1400 - Gestion forestière et production de bois

Directives

Annexes

Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1400

XLSX

Directive 1401.1

Soins aux jeunes peuplements, plantations d'essences adaptées au changement climatique, GF-S et FP-J
PDF

Annexe 1 - Schéma illustrant l'application du motif de subvention
DOCX

Annexe 5 - Canevas de rapport de l'arrondissement forestier
DOCX

Annexe 6 - Diagramme du processus dans chaque peuplement
DOCX

Annexe 7 - Tableau des mesures de soins aux jeunes peuplements limitant la pression du gibier

DOCX

Directive 1401.1 - Notices pratiques

Notice pratique pour la plantation de chênes
PDF

Notice pratique pour l'implantation de la desserte de détail
XLSX

Engagement du propriétaire forestier privé à entretenir la plantation subventionnée
DOCX

Directive 1401.2

Régénération de la forêt (PC-a)
PDF

Schéma d’application lors de coupe de bois déficitaire subventionnée
PDF

Directive 1402.1

Aide financière pour la fusion d'unités de gestion forestières ou le passage de la gestion par propriétaire à la gestion en commun
PDF

 

Directive 1404.1

Accueil du public en forêt
PDF

Annexe 1 - Modèle de contrat

XLSX

Annexe 2 - Rapport

DOCX

Annexe 3 - Aide à l'exécution pour les forestier

PDF

Annexe 4 - Critères d'évaluation pour parcours ou pistes de VTT en forêt

PDF

Annexe 5 - Appréciation qualitative du besoin d'intervention sur des arbres à proximité d'enjeux particuliers

XLSX

Annexe 6 - Manifestation en forêt

PDF

Directive 1405.1

Fonds d'investissement forestier (FIF)
PDF

Annexe 1 - Modèle de contrat pour l'achat d'un tracteur
DOCX

Annexe 2 - Attestation de transfert de contrat
DOCX

Directive 1406.1

Plan de gestion forestière (PG)
PDF

 

Directive 1408.1

Protection des forêts (organismes nuisibles et dégâts aux forêts)
PDF

Annexe 1 - Tableau des forfaits de subvention dès 2025 
voir page 11 de la directive

Annexe 2 - Schémas d'intervention phytosanitaire (épicéas colonisés par les bostryches)
voir page 12 de la directive

Annexe 3 - Rapport annuel

XSLX

Annexe 7 - Carte (vue générale) des compartiments de lutte phytosanitaire
DOCX

Annexe 8 - Cadre des interventions sylvicoles subventionnées pour les coupes dans les peuplements vulnérables
DOCX

Annexe 9 - Grille de subventionnement des interventions sylvicoles
DOCX

Produit 1600 - Faune, Chasse et Pêche

Directives Annexes

Directive 1601.3

Indemnisation et prévention des dégâts dus aux sangliers dans le domaine de l'agriculture

PDF

 

Directive 1601.6. 

Indemnisation des dégâts causés par les corvidés

PDF

 

Produit 1700 - Formation professionnelle

Directives

Annexes

Directive 1700.1

Ouvrier forestier - Formation de base obligatoire
PDF

Annexe 1 - Attestation
DOC

Annexe 2 - Dossier de formation
DOC

  • Domaine de la formation des métiers de la forêt
  • Section faune, chasse et pêche
  • Section forêt et dangers naturels
  • Section géomatique et informatique du SFN
  • Section nature et paysage
  • Un service territorial avec 4 arrondissements forestiers
Direction / Service propriétaire

Service des forêts et de la nature

Information de contact

Publié par Service des forêts et de la nature

Dernière modification : 30.06.2025

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