Produit 1000 - Administration et finances
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Directives |
Annexes |
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Directive 1001.4 Subventions: principes et procéduresPDF |
Produit 1100 - Conservation
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Directives |
Annexes |
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Directive 1101.1 Directive relative à la constatation de la nature forestière : définition, délimitation et légalisation des limites forestières statiques (cadastre forestier)PDF |
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Directive 1101.5 Incinération des déchets naturels provenant des forêts (rémanents de coupe) en plein airPDF |
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Directive 1101.6 Dénonciation des infractions à la législation forestièrePDF |
Tableau des infractions à la législation forestièrePDF Résumé de la procédure relative au rétablissement de l’état légalPDF |
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Directive 1102.1 Réglementation cantonale des autorisations d'utiliser des produits chimiques en forêtPDF |
Formulaire de relevé des utilisations de produits phytosanitaires en forêtXLSX Modèle d'autorisation d'utiliser des produits phytosanitaires en forêtPDF |
Produit 1200 - Biodiversité en forêt
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Directives |
Annexes |
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Modèle de contrat et décompte pour le produit 1200 |
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Directive 1200.1 Biodiversité en forêtPDF |
Annexe 1 - Forfaits de subventions, réserves forestières et îlots de sénescencePDF Annexe 2 - Formulaire, projet de réserve forestièreXLSX Annexe 3 - Formulaire, projet d'îlot de sénescenceXLSX Annexe 4 - Convention, mise sous protection de l'îlot de sénescenceDOCX |
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Directive 1200.2 Création et entretien de lisières étagées aux abords des vignesPDF |
Annexe 1 - Fiche technique APDF Annexe 1 - Fiche technique BPDF Annexe 2 - Convention d'entretienDOCX |
Produit 1300 Dangers naturels, forêts protectrices et infrastructures
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Directives |
Annexes |
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Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1300 |
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Directive 1301.1 Forêts protectricesPDF |
Annexe 2 - Accord de principe du propriétaire forestierDOCX |
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Directive 1302.1 Protection contre les dangers naturelsPDF |
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Directive 1305.1 Infrastructures forestièresPDF |
Annexe 2 - Profils typesPDF |
Produit 1400 - Gestion forestière et production de bois
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Directives |
Annexes |
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Modèles de contrats et décomptes pour le produit 1400 |
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Directive 1401.1 Soins aux jeunes peuplements, plantations d'essences adaptées au changement climatique, GF-S et FP-JPDF |
Annexe 1 - Schéma illustrant l'application du motif de subventionDOCX Annexe 5 - Canevas de rapport de l'arrondissement forestierDOCX Annexe 6 - Diagramme du processus dans chaque peuplementDOCX Annexe 7 - Tableau des mesures de soins aux jeunes peuplements limitant la pression du gibier |
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Directive 1401.1 - Notices pratiques Notice pratique pour la plantation de chênesPDF |
Notice pratique pour l'implantation de la desserte de détailXLSX Engagement du propriétaire forestier privé à entretenir la plantation subventionnéeDOCX |
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Directive 1401.2 Régénération de la forêt (PC-a)PDF |
Schéma d’application lors de coupe de bois déficitaire subventionnéePDF |
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Directive 1402.1 Aide financière pour la fusion d'unités de gestion forestières ou le passage de la gestion par propriétaire à la gestion en communPDF |
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Directive 1404.1 Accueil du public en forêtPDF |
Annexe 1 - Modèle de contrat Annexe 2 - Rapport Annexe 3 - Aide à l'exécution pour les forestier Annexe 4 - Critères d'évaluation pour parcours ou pistes de VTT en forêt Annexe 5 - Appréciation qualitative du besoin d'intervention sur des arbres à proximité d'enjeux particuliers Annexe 6 - Manifestation en forêt |
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Directive 1405.1 Fonds d'investissement forestier (FIF)PDF |
Annexe 1 - Modèle de contrat pour l'achat d'un tracteurDOCX Annexe 2 - Attestation de transfert de contratDOCX |
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Directive 1406.1 Plan de gestion forestière (PG)PDF |
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Directive 1408.1 Protection des forêts (organismes nuisibles et dégâts aux forêts)PDF |
Annexe 1 - Tableau des forfaits de subvention dès 2025 voir page 11 de la directive Annexe 2 - Schémas d'intervention phytosanitaire (épicéas colonisés par les bostryches)voir page 12 de la directive Annexe 3 - Rapport annuel Annexe 7 - Carte (vue générale) des compartiments de lutte phytosanitaireDOCX Annexe 8 - Cadre des interventions sylvicoles subventionnées pour les coupes dans les peuplements vulnérablesDOCX Annexe 9 - Grille de subventionnement des interventions sylvicolesDOCX |
Produit 1600 - Faune, Chasse et Pêche
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Directive 1601.3 Indemnisation et prévention des dégâts dus aux sangliers dans le domaine de l'agriculture |
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Directive 1601.6. Indemnisation des dégâts causés par les corvidés |
Produit 1700 - Formation professionnelle
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Directives |
Annexes |
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Directive 1700.1 Ouvrier forestier - Formation de base obligatoirePDF |
Annexe 1 - AttestationDOC Annexe 2 - Dossier de formationDOC |