Produit 1000 - Administration et finances
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Directives |
Annexes |
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Directive 1001.4 Subventions: principes et procédures |
Produit 1100 - Conservation
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Directives |
Annexes |
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Directive 1101.5 Incinération des déchets naturels provenant des forêts (rémanents de coupe) en plein air |
Annexe 2 - Formulaire dénonciation, description de l'infraction |
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Directive 1101.6 Dénonciation des infractions à la législation forestière |
Tableau des infractions à la législation forestière Formulaire dénonciation Résumé de la procédure relative au rétablissement de l’état légal |
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Directive 1101.7 Procédure de légalisation de la limite de la nature forestière en zone à bâtir |
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Directive 1102.1 Réglementation cantonale des autorisations d'utiliser des produits chimiques en forêt |
Formulaire de relevé des utilisations de produits phytosanitaires en forêt Modèle d'autorisation d'utiliser des produits phytosanitaires en forêt |
Produit 1200 - Biodiversité en forêt
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Directives |
Annexes |
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Directive 1200.1 Biodiversité en forêt |
Annexe 1 - Forfaits de subventions, réserves forestières et îlots de sénescence Annexe 2 - Formulaire, projet de réserve forestière Annexe 3 - Formulaire, projet d'îlot de sénescence Annexe 4 - Convention, mise sous protection de l'îlot de sénescence Annexe 5 - Contrat d'octroi de subvention pour la biodiversité en forêt Annexe 6 - Convention concernant la mise sous protection d'arbres-habitat |
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Directive 1200.2 Création et entretien de lisières étagées aux abords des vignes |
Annexe 1 - Fiche technique A Annexe 1 - Fiche technique B Annexe 2 - Convention d'entretien |
Produit 1300 Dangers naturels et forêts protectrices
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Directives |
Annexes |
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Directive 1300.1 Protection contre les dangers naturels
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Annexe 1 - Formulaire dangers naturels |
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Directive 1301.1 Forêts protectrices |
Annexe 1 - Formulaire forêts protectrices - programme d'intervention Annexe 2 - Accord de principe du propriétaire forestier |
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Directive 1305.1 Infrastructures forestières |
Annexe 1 - Formulaire infrastructures Annexe 2 - Profils types |
Produit 1400 - Gestion forestière et production de bois
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Directives |
Annexes |
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Directive 1401.1 Soins aux jeunes peuplements et plantations de chênes indigènes et d'espèce rares, GF-S et FP-J |
Annexe 1 - Schéma d'application du motif de subvention Annexe 2 - Contrat de 4 ans avec une unité de gestion Annexe 3 - Contrat et décompte annuels avec un propriétaire privé Annexe 4 - Contrat et décompte annuels pour les plantations de chênes ou d'essences rares Annexe 5 - Canevas du rapport annuel Annexe 6 - Diagramme du processus dans chaque peuplement |
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Directive 1401.1 - Notices pratiques Notice pratique pour la plantation de chênes Modalités de saisie des données dans ForestMap et de leur mise en valeur |
Notice pratique pour l'implantation de la desserte de détail Engagement du propriétaire forestier privé à entretenir la plantation subventionné |
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Directive 1401.2 Régénération de la forêt (PC-a) |
Annexe 1 - Contrat d'octroi de subvention pour coupe de régénération déficitaire en forêt (PC-a) Annexe 2 - Contrat d'octroi de subvention pour plantation (PC-a) Schéma d’application lors de coupe de bois déficitaire subventionnée |
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Directive 1401.3 Dégâts aux forêts |
Annexe 7 - Canevas du rapport annuel Annexe 8 - Contrat d’octroi de subvention : exploitation de bois endommagés (FP-D) Annexe 9 - Contrat d’octroi de subventions : exploitation de pièges à bostryches ou surveillance intensive des forêts (FP-D) |
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Directive 1402.1 Aide financière pour la fusion d'unités de gestion forestières ou le passage de la gestion par propriétaire à la gestion en commun |
Annexe 1 - Contrat d'octroi de subvention |
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Directive 1405.1 Fonds d'investissement forestier (FIF) |
Annexe 1 - modèle de contrat pour l'achat d'un tracteur Annexe 2 - attestation de transfert de contrat |
Produit 1500 - Accueil en forêt
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Directives |
Annexes |
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Directive 1500.1 Accueil du public en forêt |
Annexe 1 : Modèle de contrat d‘octroi de subvention Annexe 2 : Formulaire de calcul de subvention Annexe 3 : Modèle de rapport |
Produit 1700 - Formation professionnelle
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Directives |
Annexes |
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Directive 1700.1 Ouvrier forestier - Formation de base obligatoire |
Annexe 1 - Attestation Annexe 2 - Dossier de formation |
Dernière modification : 01/09/2020