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Secrétariat

Chapeau

Le Secrétariat de la Constituante est composé du secrétaire général, d’une collaboratrice administrative, de deux conseillers juridiques à mi-temps, d'une apprentie et de quelques juristes, qui travaillent sur une base horaire (pour 2003, équivaut au total à un poste à 40%) et dont la tâche principale est d'assurer le secrétariat des commissions th

Le Secrétariat est au service des organes de la Constituante et répond à leurs besoins tant administratifs que juridiques. Il se charge également de la documentation et de la traduction. A la demande du Bureau, il met en œuvre la plupart des mesures du concept de consultation et de communication. Il favorise ainsi les contacts entre les élus et les médias, les organisations particulièrement intéressées par la révision de la Constitution et la population fribourgeoise dans son ensemble.

C’est au cœur de la capitale qu’est installé le Secrétariat de la Constituante, dont voici la composition:

Fonction Fonction Remarque
Secrétaire général Antoine Geinoz  
Collaboratrice administrative Julia Brügger  
Conseiller juridique Tarkan Göksu Allemand
Conseiller juridique Pierre Scyboz Français
Juriste secrétaire de commissions Caroline Dénervaud Commissions 4 et 8
Juriste secrétaire de commissions David Jodry Commissions 2 et 6
Juriste secrétaire de commissions Daniel Mottet Commissions 3 et 5
Juriste secrétaire de commissions Sébastien Schneuwly Commissions 1 et 7

Le Secrétariat fonctionne comme centre de documentation de la Constituante. Les élus, mais également toutes les personnes intéressées, peuvent venir y consulter des ouvrages de droit constitutionnel ou des documents en lien avec la révision totale de la charte fondamentale.

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Logo constituante - verfassungsrat © Etat de Fribourg - Staat Freiburg
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Publié par Service de législation

Dernière modification : 27.04.2023

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