Entête

Frédéric Bussard

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Photo de Frédéric Bussard Logo de Groupe VERT·E·S et allié·e·s

Données personnelles

Date de naissance
20.12.1992
Langue maternelle
Français
Profession
Politologue
Adresse
Ruelle Alexis-Peiry 1, 1663 Pringy
Courriel
frederic.bussard@parl.fr.ch

Fonction et mandat

Parti
Parti Les Vert-e-s
Groupe
Groupe VERT·E·S et allié·e·s (Membre)
Cercle électoral
Gruyère

Commissions et organes

 

Légende

Normal: Commissions et organes actifs
Italique: Commissions et organes dissous
Nom court Nom de la commission/organe Du Au
CAH-2026-003 Modifications plan directeur (PSEM) (2024-DIME-157) 11.02.2026 -
VEA Groupe VERT·E·S et allié·e·s 10.02.2026 -
GC. Grand Conseil 10.02.2026 -

Registre des intérêts

Catégorie Entité Organe Fonction
A Les VERT-E-S Fribourg - Secrétaire parlementaire
A Groupe E SA Electrobroc Guide
C Commune de Gruyères Conseil communal Conseiller communal
C Association MOBUL Comité Membre
C La Gruyère Tourisme Comité Membre
D Les Verts de la Gruyère Comité Co-président
D Les VERT-E-S Fribourg Comité Membre
Définition des catégories
  • A : Les activités professionnelles
  • B : Les fonctions assumées au sein d’organes de direction, de surveillance ou de conseil dans des personnes morales de droit privé ou de droit public
  • C : Les fonctions assumées au sein de commissions ou d’autres organes de la Confédération, d’un canton, d’une commune ou d’une collaboration intercantonale ou intercommunale
  • D : Les fonctions politiques
  • E : Les fonctions permanentes de direction ou de conseil assumées pour le compte de groupes d’intérêts

Activités parlementaires

Signature Date de dépôt Genre d'affaire Titre de l'affaire Etat de l'affaire

Votes

Légende

Vote du/de la député-e
Signature Titre de l'affaire Session Date Objet de vote Oui Non Abstentions
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 2e lect. - art. 4 al. 1 let. b - amdt Michellod vs 1e  lect. 39 63 1
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 2e lect. - art. 15 al. 2 - amdt Baschung-Wieland vs 1e  lect. 41 62 2
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 2e lect. - art. 15 al. 2 - 1e lect. vs CE 66 37 1
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 Vote final 86 15 3
2024-DFAC-10 Révision totale de la loi du 2 octobre 1991 sur les institutions culturelles de l'Etat (LICE) Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 Vote final 94 1 0
2025-GC-263 Audit des processus administratifs de l’Etat Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 Fractionnement 87 12 3
2025-GC-263 Audit des processus administratifs de l’Etat Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 Fraction I 74 26 2
2025-GC-263 Audit des processus administratifs de l’Etat Session de février 2026 - Séance ordinaire 12.02.2026 Fraction II 33 63 2
2025-DIAF-26 Naturalisations 2026 - Décret 1 Session de février 2026 - Séance ordinaire 11.02.2026 Vote final 93 0 0
2025-DEEF-22 Loi modifiant la loi sur l'énergie (informations sur les réseaux thermiques) Session de février 2026 - Séance ordinaire 11.02.2026 1e lect. - art. 10a al. 1 et 2 - amdt M Aebischer vs projet bis 14 90 1
2025-DEEF-22 Loi modifiant la loi sur l'énergie (informations sur les réseaux thermiques) Session de février 2026 - Séance ordinaire 11.02.2026 Vote final 102 0 2
2025-DEEF-22 Loi modifiant la loi sur l'énergie (informations sur les réseaux thermiques) Session de février 2026 - Séance ordinaire 11.02.2026 1e lect. - art. 10a al. 1 let. c - amdt Ingold-Dorthe vs projet bis 24 80 2
2025-GC-59 Pour une plus grande égalité fiscale : la taxe sur les caisses automatiques Session de février 2026 - Séance ordinaire 11.02.2026 Prise en considération 29 68 8
2025-DFIN-37 Budget 2026 bis Session de février 2026 - Séance ordinaire 10.02.2026 Motion d'ordre : Prise en considération 37 59 1
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 10.02.2026 1e lect - art. 9 al. 2 - amdt Michellod vs CE 16 77 2
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 10.02.2026 1e lect - art. 15 al. 1 let. b - projet bis vs CE 73 29 1
2023-DFAC-3 Révision totale de la loi du 24 mai 1991 sur les affaires culturelles (LAC) Session de février 2026 - Séance ordinaire 10.02.2026 1e lect - art. 15 al. 2 - projet bis vs CE 61 42 0