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Liste de résultats

Newsletter du SeCA

Permis de construire et autorisations

Vous trouverez sur cette page les informations en liens avec la newsletter du Service des constructions et de l'aménagement (SeCA).

Publié le 18.06.2024
Service des constructions et de l'aménagement

Outils: quartier sobre

Territoire

Un quartier sobre mobilise peu de ressources (matériaux, énergie, eau, sol), autant pour sa construction que durant son exploitation. Il recourt à ...

Publié le 29.03.2023
Développement durable

Outils: quartier résilient

Territoire

Un quartier résilient aborde le changement avec sérénité. Il est capable d'absorber les évolutions sociales (façon d'habiter, de se déplacer, de ...

Publié le 29.03.2023
Développement durable

Quartiers durables

Territoire

Les quartiers « durables » sont pensés pour intégrer des dimensions sociales, environnementales et économiques, favorisant un cadre de vie de qualité, ...

Publié le 06.07.2022
Développement durable

Infomat

Territoire

Page principale du système d'information sur l'exploitation de matériaux - Infomat

Publié le 20.06.2017
Service des constructions et de l'aménagement

Plan sectoriel pour l'exploitation des matériaux (PSEM)

Territoire

Le plan sectoriel pour l’exploitation des matériaux (PSEM) permet de planifier et de gérer l’utilisation des gisements de matériaux de construction ...

Publié le 22.09.2015
Service des constructions et de l'aménagement

Outils: quartier mixte

Territoire

Un quartier mixte mélange les formes d'habitats, les générations, les activités économiques ou encore les cultures.

Publié le 29.03.2023
Développement durable

Prises de position des communes et autres acteurs relatives au droit d'être entendu du PSEM

Territoire

Les prises de position des communes et autres acteurs relatives au droit d'être entendu du PSEM sont publiées ci-dessous :

Publié le 19.09.2025
Service des constructions et de l'aménagement

Droit foncier rural - FAQ

Registre foncier

Foire aux questions sur le droit foncier rural

Publié le 09.10.2015
Autorité foncière cantonale

Protection des espèces

Nature et biodiversité

La protection des biotopes ne suffit pas toujours à assurer la survie de certaines espèces plus exigeantes ou menacées. Il faut parfois mener une protection ...

Publié le 16.08.2018
Service des forêts et de la nature

Organigramme du SGéo

Cartes, plans, cadastre et géomatique

Le Service de la géoinformation est divisé en 3 secteurs: Mensuration officielle (MO), Centre de compétence SIT (CCSIT) et Administration (ADMIN).

Publié le 30.03.2017
Service de la géoinformation

Taxe sur la plus-value

Territoire

Vous trouverez sur cette page les différentes informations en lien avec la taxe sur la plus-value.

Publié le 04.10.2021
Service des constructions et de l'aménagement

Réserve naturelle du Vanil Noir

Faune aquatique et faune terrestre

La région du Vanil Noir représente un paysage préalpin d'une beauté particulière et abrite une flore et une faune très diversifiées. Elle figure ...

Publié le 03.10.2018
Service des forêts et de la nature

Prises de position des destinataires de l'AP LATeC

Territoire

Prises de position des destinataires de la consultation externe de l'avant-projet de loi modifiant la LATeC (y compris l'art. 154 al. 3)

Publié le 16.10.2025
Service des constructions et de l'aménagement

SeCA - Aménagement régional

Territoire

base pour développement futur

Publié le 14.10.2025
Service des constructions et de l'aménagement

Documentation et liens

Territoire

Vous trouverez, ci-dessous, les liens menant vers les documentations utiles.

Publié le 11.06.2018
Service des constructions et de l'aménagement

Château de Châtel-Saint-Denis: une première étape de mise en valeur des châteaux baillivaux

Territoire

Surplombant Châtel-Saint-Denis, le château a été remis en valeur grâce à un vaste projet de réhabilitation. Entre préservation du patrimoine et ...

Publié le 10.09.2025
Service des bâtiments

Organigramme du SeCA

Territoire

Le SeCA est constitué de 5 sections.

Publié le 22.09.2015
Service des constructions et de l'aménagement

Indicateurs communaux

Energie

Les communes disposent de différents outils pour mesurer la transition énergétique sur leur territoire. Elles ont aussi le devoir d’en alimenter ...

Publié le 09.02.2018
Service de l'énergie

Plan directeur cantonal: modification plan sectoriel d'exploitation des matériaux (PSEM)

Territoire

La présente modification est la deuxième depuis l'approbation du plan directeur cantonal par la Confédération. La modification principale concerne ...

Publié le 12.06.2024
Service des constructions et de l'aménagement

Défrichements forestiers

Forêts

Par défrichement on entend tout changement temporaire ou durable de l’affectation du sol forestier. Les défrichements sont interdits par la loi fédérale ...

Publié le 06.10.2016
Service des forêts et de la nature

Prises de position concernant le PSEM des particuliers et des entreprises privées

Territoire

Les prises de position des particuliers et des entreprises privées sont publiées ci-dessous :

Publié le 11.09.2025
Service des constructions et de l'aménagement

Géotopes d’importance cantonale – Fiches d’objet

Territoire

Les différentes fiches d'objet décrivant les géotopes d'importance cantonale sont disponibles sur cette page.

Publié le 25.10.2022
Service des forêts et de la nature

Les zones alluviales, entre terre et eau

Faune aquatique et faune terrestre

Les zones alluviales représentent un milieu de transition entre la terre et l'eau. Par l'alternance de périodes d'inondation et de sécheresse, ce milieu ...

Publié le 20.07.2018
Service des forêts et de la nature

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