Air
- Hauteur minimale des cheminées sur toit - Recommandations, Office fédéral de l'environnement
- Hauteur des cheminées pour les petits chauffages et les petites installations artisanales PDF, 231.45k
- Systèmes de récupération des vapeurs dans les stations-service - Recommandations n°22 pour l'application des dispositions légales
Bruit
- Protection contre le bruit - Explications pour remplir le formulaire PDF, 160.51k
- Evaluation des projets d'aménagement et de construction par rapport au bruit - Directive pour la collaboration des services de l'Etat - Cahier des charges pour les études acoustiques PDF, 1.02MB
- Pompes à chaleur air-eau, climatiseurs et autres systèmes à ventilateurs - Aide à l'exécution, Cercle Bruit
- Pompes à chaleur air-eau - Prévisions des immissions sonores, outil du GSP et Cercle Bruit
- Evaluation acoustique des systèmes de chauffage, de ventilation et de climatisation en général, Cercle Bruit
- Pompes à chaleur air/eau, protection contre le bruit - Recommandations aux communes, traitement des dossiers de permis de construire en procédure simplifiée PDF, 826.39k
- Constructions dans les secteurs exposés au bruit - Aide à l'exécution, Cercle Bruit
Chantiers
- Permis de construire - Conditions relatives aux chantiers PDF, 640.17k
- Travaux de construction dans les zones de protection des eaux souterraines - Aide à l'exécution PDF, 204.86k
- ,
- Directive relative aux modifications de terrain hors zone à bâtir 2025 PDF, 182.33k
- Protection des sols sur les chantiers - Contenu minimal d'un concept de gestion des sols PDF, 1.91MB
Chauffage
Eau
- Le bien-fonds est situé hors de la zone à bâtir, mais est-il dans le périmètre des égouts publics. Formulaire de contrôle (Eau 1 - FRIAC) XLSM, 54.32k
- Le projet de construction ou de rénovation est-il conforme en matière d'évacuation des eaux. Formulaire de contrôle (Eau 2 - FRIAC) XLSM, 96.5k
- Dimensionnement des volumes d'accumulation pour installations d'infiltration ou de rétention - Formulaire (Eau 4 - FRIAC) XLSX, 1.59MB
- Déversement d'eaux usées industrielles dans les égouts publics - Convention-type (Eau 8 - FRIAC) DOCX, 35.02k
- Dimensionnement séparateur à graisse - Formulaire (Eau 13 - FRIAC) XLSX, 20.64k
- Inventaire des appareils et équipements de la cuisine professionnelle - Formulaire (Eau 14 - FRIAC) PDF, 91.08k
- Documentation évacuation et épuration des eaux - PDF interactif PDF, 4.03MB
Engrais de ferme
Etude d'impact sur l'environnement
Industrie et artisanat
OPAM
- Formulaire 1 - Déclaration sur l'assujettissement de l'entreprise (OPAM) PDF, 761.81k
- Formulaire 2 - Liste des substances et préparations dépassant le seuil quantitatif selon annexe 1.1 OPAM PDF, 229.69k
- Formulaire 3 - Liste des déchets spéciaux dépassant le seuil quantitatif selon annexe 3 des listes pour les mouvements de déchets PDF, 150.79k
- Entreposage et manutention des produits chimiques à usage agricole - Recommandations intercantonales PDF, 3.01MB
