• Page d'accueil
  • Navigation
  • Contenu
  • Contact
  • Recherche

Entête

Logo Etat de Fribourg, retour sur la page d'accueil fr.ch
Thèmes
  • Travail et entreprises
  • Formation et écoles
  • Impôts
  • Territoire, aménagement et constructions
  • Police et sécurité
  • Vie quotidienne
  • Energie, agriculture et environnement
  • Etat et droit
  • Santé
  • Mobilité et transport
  • Sport et loisirs
  • Culture et tourisme
Prestations
  • Informations en langage simplifié
  • Autorisations de la Préfecture (patentes, chiens, lotos, ...)
  • Acte d'état civil
  • AVS, APG, allocations familiales, réduction assurance-maladie
  • Extrait de poursuite
  • Friac
  • Passeport et carte d'identité
  • Ventes aux enchères de l'office des faillites
  • Registre du commerce
  • Offres d’emploi de l'Etat
Etat
  • Organisation de l'Etat
  • Statistiques

    Consultation de l’opendata

  • Actualités

    Directions, services et entités

  • Législation fribourgeoise

    Accès à la BDLF

  • Transparence

    Accès aux données et documents officiels

Vie politique
  • Consultations cantonales et fédérales

    Consultations en cours..

  • Jurisprudence

    Du Tribunal cantonal

  • Feuille officielle

    Consultation de la FO en ligne

  • Votations et élections
  • Décisions du Conseil d’Etat

    Compte rendu des séances du Conseil d’Etat

  • Sessions du Grand Conseil

    Dates des sessions

  • Français facile
  • Contact
  • Se connecter aux démarches
  • Français (Langue active)
  • Deutsch
Défaut
Clair
Sombre
  • Accueil
  • Territoire, aménagement et constructions
  • Permis de construire et autorisations
  • Permis de construire - Environnement : informations utiles aux requérants et architectes

Permis de construire - Environnement : informations utiles aux requérants et architectes

Chapeau

Sur cette page sont rassemblées les informations utiles aux requérants et architectes pour la préparation et la réalisation de leur projet de construction.

Air

  • Hauteur minimale des cheminées sur toit
    • Recommandations, OFEV
  • Hauteur des cheminées pour les petits chauffages et les petites installations artisanales
    • Information
  • Systèmes de récupération des vapeurs dans les stations-service
    • Recommandations n°22 pour l'application des dispositions légales

Bruit

  • Protection contre le bruit
    • Explications pour remplir le formulaire
  • Evaluation des projets d'aménagement et de construction par rapport au bruit - Directive pour la collaboration des services de l'Etat
    • Cahier des charges pour les études acoustiques
  • Pompes à chaleur air-eau, climatiseurs et autres systèmes à ventilateurs
    • Aide à l'exécution, Cercle bruit
    • Pompes à chaleur air-eau - Prévisions des immissions sonores, outil du GSP et Cercle Bruit
    • Installations de chauffage, de ventilation et de climatisation - Formulaire d'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit
    • Pompes à chaleur air/eau, protection contre le bruit - Recommandations aux communes pour le traitement des dossiers de permis de construire en procédure simplifiée
  • Constructions dans les secteurs exposés au bruit
    • Notice d'information
    • Aide à l'exécution, Cercle bruit

Chantiers

  • Permis de construire
    • Conditions relatives aux chantiers
  • Travaux de construction dans les zones de protection des eaux souterraines
    • Aide à l'exécution
  • Centres de tri de déchets de chantier
    • Directive, janvier 2002
  • Valorisation et élimination des matériaux d’excavation et des matériaux terreux
    • Aide-mémoire
  • Protection des sols sur les chantiers
    • Contenu minimal d'un concept de gestion des sols

Chauffage

  • Chauffage 1 - Feuille de calcul issue du simulateur d'immissions "Prévision des imissions sonores"
    • Pompes à chaleur air-eau - Prévisions des immissions sonores, outil du GSP et Cercle Bruit
    • Installations de chauffage, de ventilation et de climatisation - Formulaire d'attestation du respect des exigences de protection contre le bruit
  • Chauffage
    • Explications pour remplir le formulaire

Eau

  • Eau 1 - Formulaire de contrôle "Le bien-fonds est situé hors de la zone à bâtir, mais est-il dans le périmètre des égouts publics ?"
    • Formulaire
  • Eau 2 - Formulaire de contrôle "Le projet de construction ou de rénovation est-il conforme en matière d'évacuation des eaux ?"
    • Formulaire
  • Eau 4 - Formulaire de dimensionnement des volumes d'accumulation pour installations d'infiltration ou de rétention
    • Formulaire
  • Eau 8 - Convention selon RCEaux art. 19
    • Convention type
  • Eau 13 - Dimensionnement séparateur à graisse
    • Formulaire
  • Eau 14 - Inventaire des appareils et équipements de la cuisine professionnelle
    • Formulaire
  • Documentation évacuation et épuration des eaux
    • PDF interactif
      Le Service de l'environnement a élaboré ce document pour permettre aux communes, aux architectes et aux ingénieurs de gérer convenablement les concepts d'évacuation et d'épuration des eaux.

Engrais de ferme

  • Programme des volumes des engrais de ferme (Grangeneuve/SEn)
    • Formulaire
  • Attestation pour les réservoirs et les fosses à purin à joindre à la demande de permis de construire
    • Formulaire

Etude d'impact sur l'environnement

  • Installations destinées à l’élevage d’animaux de rente
    • Aide à l’exécution pour l’établissement du rapport d’impact sur l’environnement

Industrie et artisanat

  • Procédés, installations, substances, produits et déchets industriels et artisanaux
    • Formulaire
    • Explications pour remplir de formulaire

OPAM

  • OPAM 1 - Formulaire de déclaration OPAM
    • Formulaire
  • OPAM 2 - Liste des substances et préparations dépassant le seuil quantitatif selon annexe 1.1 OPAM
    • Formulaire
  • OPAM 3 - Liste des déchets spéciaux dépassant le seuil quantitatif selon annexe 3 des listes pour les mouvements de déchets
    • Formulaire
  • Entreposage et manutention des produits chimiques à usage agricole
    • Recommandations intercantonales
    • Annexe cantonale aux recommandations intercantonales

Production de froid

  • Installations contenant des fluides frigorigènes : du concept à la mise sur le marché
    • Aide à l'exécution
  • Fluides frigorigènes
    • Page d'information

Site pollué

  • Site pollué
    • Explications pour remplir le formulaire

Sols

  • Protection des sols sur les chantiers
    • Contenu minimal d'un concept de gestion des sols

Substances dangereuses

  • Elimination des déchets contenant de l'amiante
    • Aide à l'exécution intercantonale
  • Etablissement d’un diagnostic des substances dangereuses
    • Aide à l'exécution
Image principale
Permis de construire FRIAC
Permis de construire FRIAC © 2018 Etat de Fribourg – Staat Freiburg
  • FRIAC
  • Guide des constructions
  • Permis de construire
  • Permis de construire - Aspects de mobilité
  • Permis de construire - Environnement : informations utiles aux requérants et architectes

  • Permis de construire agricole
Direction / Service propriétaire

Service de l'environnement

Information de contact

Publié par Service de l'environnement

Dernière modification : 14.02.2025

Partager sur :

Pied de page

Logo Etat de Fribourg, retour sur la page d'accueil
  • Impressum
  • Politique de confidentialité
  • Accessibilité
  • Contact
  • Abonnement à des contenus et accréditation
Suivez-nous sur :