Air
- Hauteur minimale des cheminées sur toit
Recommandations, OFEV - Hauteur des cheminées pour les petits chauffages et les petites installations artisanales
Information - Systèmes de récupération des vapeurs dans les stations-service
Recommandations n°22 pour l'application des dispositions légales
Bruit
- Protection contre le bruit
Explications pour remplir le formulaire - Evaluation des projets d'aménagement et de construction par rapport au bruit - Directive pour la collaboration des services de l'Etat
Cahier des charges pour les études acoustiques - Pompes à chaleur air-eau, climatiseurs et autres systèmes à ventilateurs
Aide à l'exécution, Cercle bruit
Pompes à chaleur air-eau - Prévision des immissions sonores
Pompes à chaleur pour piscines, chauffage, ventilation, climatisation – Prévisions des immissions sonores
Pompes à chaleur air/eau, protection contre le bruit - Recommandations aux communes pour le traitement des dossiers de permis de construire en procédure simplifiée - Constructions dans les secteurs exposés au bruit
Notice d'information
Aide à l'exécution, Cercle bruit
Chantiers
- Permis de construire
Conditions relatives aux chantiers - Travaux de construction dans les zones de protection des eaux souterraines
Aide à l'exécution - Centres de tri de déchets de chantier
Directive, janvier 2002 - Valorisation et élimination des matériaux d’excavation et des matériaux terreux
Aide-mémoire - Protection des sols sur les chantiers
Contenu minimal d'un concept de gestion des sols
Chauffage
- Chauffage 1 - Feuille de calcul issue du simulateur d'immissions "Prévision des imissions sonores"
Pompes à chaleur air-eau - Prévision des immissions sonores
Pompes à chaleur pour piscines, chauffage, ventilation, climatisation – Prévisions des immissions sonores - Chauffage
Explications pour remplir le formulaire
Eau
- Eau 1 - Formulaire de contrôle "Le bien-fonds est situé hors de la zone à bâtir, mais est-il dans le périmètre des égouts publics ?"
Formulaire - Eau 2 - Formulaire de contrôle "Le projet de construction ou de rénovation est-il conforme en matière d'évacuation des eaux ?"
Formulaire - Eau 4 - Formulaire de dimensionnement des volumes d'accumulation pour installations d'infiltration ou de rétention
Formulaire - Eau 8 - Convention selon RCEaux art. 19
Convention type - Eau 13 - Dimensionnement séparateur à graisse
Formulaire - Eau 14 - Inventaire des appareils et équipements de la cuisine professionnelle
Formulaire - Documentation évacuation et épuration des eaux
PDF interactif
Le Service de l'environnement a élaboré ce document pour permettre aux communes, aux architectes et aux ingénieurs de gérer convenablement les concepts d'évacuation et d'épuration des eaux.
Engrais de ferme
- Programme des volumes des engrais de ferme (Grangeneuve/SEn)
Formulaire - Attestation pour les réservoirs et les fosses à purin à joindre à la demande de permis de construire
Formulaire
Etude d'impact sur l'environnement
- Installations destinées à l’élevage d’animaux de rente
Aide à l’exécution pour l’établissement du rapport d’impact sur l’environnement
Industrie et artisanat
- Procédés, installations, substances, produits et déchets industriels et artisanaux
Formulaire
Explications pour remplir de formulaire
OPAM
- OPAM 1 - Formulaire de déclaration OPAM
Formulaire - Entreposage et manutention des produits chimiques à usage agricole
Recommandations intercantonales
Annexe cantonale aux recommandations intercantonales
Site pollué
- Site pollué
Explications pour remplir le formulaire
Sols
- Protection des sols sur les chantiers
Contenu minimal d'un concept de gestion des sols
Substances dangereuses
- Elimination des déchets contenant de l'amiante
Aide à l'exécution intercantonale - Etablissement d’un diagnostic des substances dangereuses
Aide à l'exécution
