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Cheminée
Cheminée © 2011 Benjamin Ruffieux - 2011 Benjamin Ruffieux

Chauffage et incinération, émissions de polluants atmosphériques

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Cheminée © 2011 Benjamin Ruffieux - 2011 Benjamin Ruffieux

Les installations de combustion constituent une source importante d’oxydes d’azote et de poussières fines.

Dans le canton de Fribourg, on compte environ :

  • 32'000 chauffages alimentés au mazout ou au gaz ;
  • 10'000 installations alimentées au bois d’une puissance inférieure à 70 kW (y compris poêles) ;
  • 300 installations alimentées au bois (copeaux, pellets) d’une puissance supérieure à 70 kW.

Contrôle des installations alimentées au mazout ou au gaz d’une puissance inférieure à 1 MW

La mesure des émissions de ces installations est régie par l’arrêté concernant le contrôle obligatoire de certaines installations de chauffage et de préparation d’eau chaude. Les contrôles sont effectués tous les deux ans par les ramoneurs en tant que contrôleurs officiels. Lorsqu’un chauffage n’est pas conforme, le ramoneur fixe un délai de réglage de l’installation. Si l’installation ne peut pas être réglée de manière à respecter toutes les exigences fixées dans l’OPair, le SEn exige son assainissement.

Contrôle des installations alimentées au bois d’une puissance supérieure à 70 kW

Des mesures périodiques sont effectuées par le SEn ou un laboratoire spécialisé. La modification de l’OPair de 2007 a abaissé la valeur limite d’émission pour les particules solides. Un délai d’assainissement a donc été fixé pour la plupart des installations existantes.

La valeur limite applicable pour les particules solides nécessite en général l'installation d'un système de captage de poussières.

Contrôle des installations alimentées au bois d’une puissance inférieure à 70 kW

Ces installations sont actuellement contrôlées seulement lorsque leur fumée incommode le voisinage. La Confédération a récemment décidé l’introduction d’un contrôle périodique obligatoire (tous les quatre ans).

Pour les installations de combustion alimentées manuellement (notamment les poêles), il est important de n’utiliser que du bois à l’état naturel sous forme de bûches et de les exploiter conformément aux instructions du fabricant. Un allumage correct réduit les émissions (monoxyde de carbone et particules solides) de manière substantielle.

Incinération en plein air

Conformément à l’article 30c alinéa 2 de la loi fédérale sur la protection de l’environnement, l’incinération des déchets en plein air est strictement interdite. Font exception les déchets naturels provenant des forêts, des champs et des jardins qui sont suffisamment secs pour que leur incinération n’émette pas de fumée visible. Une aide à l’exécution précise les règles concernant les déchets naturels.

Documentation

Contact

Section air, bruit et RNI

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