Documentation - Domaine de l'eau - Industrie et artisanat

Cadastre des eaux industriels

• Cadastre des eaux usées industrielles - Cahier des charges pour l'élaboration du cadastre
• Cadastre des eaux usées industrielles - Fiche technique d'entreprise (exemple-type)

Déversement d'eaux usées industrielles dans les égouts publics

• Déversement d'eaux usées industrielles dans les égouts publics - Convention-type
• Déversement d'eaux usées industrielles dans les égouts publics - Information

Gestion des eaux sur un chantier

• Gestion des eaux sur un chantier - Aide à l'exécution
• Gestion des eaux sur un chantier - Annexe 1: schéma de principe, traitement et évacuation des eaux de chantier
• Gestion des eaux sur un chantier - Annexe 2: concept d'évacuation par type d'eau, gestion des eaux sur un chantier

• Utilisation d’installations de réservoirs mobiles pour huile diesel sur les chantiers - Notice, Conférence des chefs des services de la protection de l'environnement de Suisse CCE
• Réalisation de contrôles périodiques de grands récipients pour vrac (GRV) - Aide-mémoire, Swiss Safety Center
• Contrôle périodique des citernes de chantier - Formulaire d'inscription, Swiss Safety Center
• Entreprises d’entretien reconnues pour les travaux préparatoires selon l’annexe 4 de la directive de mise en oeuvre de l’OCMD - Office fédéral des transports

Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries

• Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Aide à l'exécution
• Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type A
• Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type B
• Evacuation et traitement des eaux résiduaires des laiteries-fromageries - Annexe: Neutralisation des eaux - Schéma de fonctionnement - Type C

Evacuation et traitement des eaux des cuisines professionnelles

• Evacuation et traitement des eaux des cuisines professionnelles - Aide à l'exécution
• Annexe 1: inventaire des appareils et équipements de la cuisine professionnelle
• Annexe 2: dimensionnement séparateur à graisse

Entreposage des matières dangereuses

• Entreposage des matières dangereuses - Guide pratique
• Entreposage des matières dangereuses - Annexe 1
• Entreposage des matières dangereuses - Annexe 2
• Entreposage des matières dangereuses - Annexe 3

Rétention des eaux d'extinction

• Rétention des eaux d'extinction - Guide pratique
• Rétention des eaux d'extinction - Annexe cantonale 1
• Rétention des eaux d'extinction - Annexe cantonale 2

Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d'occasion

• Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d'occasion - Notice d'information
• Entreposage, traitement et exportation de pneus usagés et d'occasion - Annexe cantonale

Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes

• Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes - Guide pratique intercantonal
• Evacuation des eaux usées des entreprises productrices de légumes - Notice technique intercantonale

Valorisation des déchets de chantier minéraux et des matériaux de récupération

• Valorisation des déchets de chantier minéraux et des matériaux de récupération - Aide à l'exécution pour les installations de recyclage des déchets de chantier minéraux
• Valorisation des déchets de chantier minéraux et des matériaux de récupération - Règlement-type

Autres documents

• Sécurisation et évacuation des eaux des places de transbordement de marchandises - Guide pratique intercantonal
• Camions-pompe avec prétraitement intégré des eaux usées - Information intercantonale
• Protection des eaux dans l’industrie et l'artisanat - Recommandations pour le choix de produits désinfectants