Entête

Sébastien Frossard

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Photo de Sébastien Frossard Logo de Groupe Union Démocratique du Centre

Données personnelles

Date de naissance
03.03.1972
Langue maternelle
Français
Profession
Agriculteur
Adresse
1626 Romanens
Courriel
seb.frossard@hotmail.com

Fonction et mandat

Parti
Parti Union Démocratique du Centre
Groupe
Groupe Union Démocratique du Centre (Membre)
Cercle électoral
Gruyère

Commissions et organes

 

Légende

Normal: Commissions et organes actifs
Italique: Commissions et organes dissous
Nom court Nom de la commission/organe Du Au
GC. Grand Conseil 15.12.2016 31.08.2019
UDC Groupe Union Démocratique du Centre 15.12.2016 31.08.2019
CO-2019-003 Commission « Décret – Crédit Piscine complexe scolaire Romont [2019-DICS-7] » 27.03.2019 24.05.2019
CO-2019-001 Commission « Décret – Crédit Ecole des métiers [2018-DEE-48] » 06.02.2019 28.03.2019
CO-2018-021 Commission « Décret – Crédit forêts domaniales [2018-DIAF-18] » 13.09.2018 09.11.2018
CO-2018-014 Commission « Décret – Crédit bâtiments Boschung, à Granges-Paccot [2018-DAEC-83] » 20.06.2018 13.09.2018
CO-2017-010 Commission « Décret – Immeuble Englisberg Granges-Paccot [2017-DSJ-131] » 13.09.2017 10.10.2017
UDC Groupe Union Démocratique du Centre 22.12.2011 14.12.2016
GC. Grand Conseil 22.12.2011 14.12.2016
CO-2016-116 Commission « Décret - Transformation CO Veveyse [2016-DAEC-113] » 08.09.2016 04.11.2016
CO-2016-108 Commission « Décret – Bâtiment Schumacher SA - SIC [2015-DICS-67] » 12.05.2016 07.09.2016
CO-2016-098 Commission « Décret – Crédit Collège Sainte-Croix [2015-DICS-50] » 04.02.2016 18.03.2016
CO-2015-094 Commission « Lois – Surendettement et année scolaire administrative [2015-DICS-39 et 52] » 18.11.2015 05.02.2016
CO-2014-070 Commission « Loi – géoinformation [2014-DFIN-90] » 20.11.2014 17.03.2015
CO-2014-056 Commission ordinaire - Projet de loi modifiant la loi sur la pêche 20.02.2014 28.03.2014
CO-2013-046 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi à la fusion des communes de Cerniat et Charmey 11.09.2013 09.10.2013
CO-2013-042 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret relatif à l'octroi d'un crédit d'engagement en vue de la construction d'un nouveau bâtiment pour la Haute Ecole frib. de travail social (HEF-TS) et de la Haute Ecole de santé Fribourg (HEdS- 19.06.2013 12.09.2013
CO-2013-038 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret n° 58 relatif à l'acquisition d'un immeuble à la route de Riaz, à Bulle 15.05.2013 20.06.2013
CO-2011-023 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi n° 25 sur la géoinformatique (LCGéo) 13.09.2012 08.11.2012
CO-2012-008 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret relatif à l'octroi d'un crédit d'engagement additionnel pour la participation financière de l'Etat de Fribourg au renouvellement d'une remontée mécanique de base à Charmey (télésiège Vounetz 09.02.2012 21.03.2012
CO-2011-005 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi n° 294 sur la protection des animaux (LCPA) 23.12.2011 12.01.2012

Registre des intérêts

Catégorie Entité Organe Fonction
B Syndicat Améliorations Foncières Les Reposoirs Comité Président
D UDC district de la Gruyère Comité Président
Définition des catégories
  • A : Les activités professionnelles
  • B : Les fonctions assumées au sein d’organes de direction, de surveillance ou de conseil dans des personnes morales de droit privé ou de droit public
  • C : Les fonctions assumées au sein de commissions ou d’autres organes de la Confédération, d’un canton, d’une commune ou d’une collaboration intercantonale ou intercommunale
  • D : Les fonctions politiques
  • E : Les fonctions permanentes de direction ou de conseil assumées pour le compte de groupes d’intérêts

Activités parlementaires

Signature Date de dépôt Genre d'affaire Titre de l'affaire Etat de l'affaire
2018-DIME-83 29.05.2018 Décret Crédit d’engagement en vue de l’acquisition des bâtiments Boschung, à Granges-Paccot Accepté
2014-CE-227 13.10.2014 Question Mise aux normes des porcheries en 2018, quelle est la volonté du canton de Fribourg ? Répondu
2014-GC-105 16.05.2014 Mandat Augmentation de l'exonération des indemnités forfaitaires en matière d'aide et de soins à domicile Irrecevable
2013-CE-186 12.12.2013 Question Télésiège de Charmey Répondu
2013-DIAF-60 18.10.2013 Loi Modification de la loi sur la pêche Accepté
2013-CE-36 16.05.2013 Question Section Protection des animaux - affaires canines du Service de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: confusion activités privées - mission publique par certains collaborateurs? [QA 3154.13] Répondu
2012-CE-3032 04.04.2012 Question Passages sous-voies pour bétail [3032.12] Répondu
2011-GC-11 25.03.2011 Mandat Demande d’adhésion du Gouvernement fribourgeois à l’association suisse pour un secteur agro-alimentaire fort (ASSAF) [MA4022.11] Retiré
2010-GC-26 17.06.2010 Motion Initiative cantonale - Bannir l’huile de palme de nos assiettes [M1103.10] Suite donnée
2009-CE-3278 21.12.2009 Question Avancer de quelques semaines l’acompte des paiements directs (agriculture) Dépôt et réponse du CE 09.02.2010 Répondu
2007-CE-3083 10.10.2007 Question Contributions d’estivage Dépôt et réponse du CE 10.12.07 Répondu
2007-CE-3069 11.09.2007 Question Installation de parkings payants dans les Préalpes Dépôt et réponse du CE 16.06.08 Répondu

Votes

Légende

Vote du/de la député-e
Signature Titre de l'affaire Session Date Objet de vote Oui Non Abstentions