Entête

Sébastien Frossard

Retour à la liste
Photo de Sébastien Frossard Logo de Groupe Union Démocratique du Centre

Données personnelles

Date de naissance
03.03.1972
Langue maternelle
Français
Profession
Agriculteur
Adresse
Imp. de la Becca 16, 1626 Romanens
Courriel
seb.frossard@hotmail.com

Fonction et mandat

Parti
Parti Union Démocratique du Centre
Groupe
Groupe Union Démocratique du Centre (Membre)
Cercle électoral
Gruyère

Commissions et organes

 

Légende

Normal: Commissions et organes actifs
Italique: Commissions et organes dissous
Nom court Nom de la commission/organe Du Au
GC. Grand Conseil 15.12.2016 31.08.2019
UDC Groupe Union Démocratique du Centre 15.12.2016 31.08.2019
CO-2019-003 Commission « Décret – Crédit Piscine complexe scolaire Romont [2019-DICS-7] » 27.03.2019 24.05.2019
CO-2019-001 Commission « Décret – Crédit Ecole des métiers [2018-DEE-48] » 06.02.2019 28.03.2019
CO-2018-021 Commission « Décret – Crédit forêts domaniales [2018-DIAF-18] » 13.09.2018 09.11.2018
CO-2018-014 Commission « Décret – Crédit bâtiments Boschung, à Granges-Paccot [2018-DAEC-83] » 20.06.2018 13.09.2018
CO-2017-010 Commission « Décret – Immeuble Englisberg Granges-Paccot [2017-DSJ-131] » 13.09.2017 10.10.2017
UDC Groupe Union Démocratique du Centre 22.12.2011 14.12.2016
GC. Grand Conseil 22.12.2011 14.12.2016
CO-2016-116 Commission « Décret - Transformation CO Veveyse [2016-DAEC-113] » 08.09.2016 04.11.2016
CO-2016-108 Commission « Décret – Bâtiment Schumacher SA - SIC [2015-DICS-67] » 12.05.2016 07.09.2016
CO-2016-098 Commission « Décret – Crédit Collège Sainte-Croix [2015-DICS-50] » 04.02.2016 18.03.2016
CO-2015-094 Commission « Lois – Surendettement et année scolaire administrative [2015-DICS-39 et 52] » 18.11.2015 05.02.2016
CO-2014-070 Commission « Loi – géoinformation [2014-DFIN-90] » 20.11.2014 17.03.2015
CO-2014-056 Commission ordinaire - Projet de loi modifiant la loi sur la pêche 20.02.2014 28.03.2014
CO-2013-046 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi à la fusion des communes de Cerniat et Charmey 11.09.2013 09.10.2013
CO-2013-042 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret relatif à l'octroi d'un crédit d'engagement en vue de la construction d'un nouveau bâtiment pour la Haute Ecole frib. de travail social (HEF-TS) et de la Haute Ecole de santé Fribourg (HEdS- 19.06.2013 12.09.2013
CO-2013-038 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret n° 58 relatif à l'acquisition d'un immeuble à la route de Riaz, à Bulle 15.05.2013 20.06.2013
CO-2011-023 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi n° 25 sur la géoinformatique (LCGéo) 13.09.2012 08.11.2012
CO-2012-008 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de décret relatif à l'octroi d'un crédit d'engagement additionnel pour la participation financière de l'Etat de Fribourg au renouvellement d'une remontée mécanique de base à Charmey (télésiège Vounetz 09.02.2012 21.03.2012
CO-2011-005 Commission parlementaire chargée de l'examen du projet de loi n° 294 sur la protection des animaux (LCPA) 23.12.2011 12.01.2012

Registre des intérêts

Catégorie Entité Organe Fonction
B Syndicat Améliorations Foncières Les Reposoirs Comité Président
D UDC district de la Gruyère Comité Président
Définition des catégories
  • A : Les activités professionnelles
  • B : Les fonctions assumées au sein d’organes de direction, de surveillance ou de conseil dans des personnes morales de droit privé ou de droit public
  • C : Les fonctions assumées au sein de commissions ou d’autres organes de la Confédération, d’un canton, d’une commune ou d’une collaboration intercantonale ou intercommunale
  • D : Les fonctions politiques
  • E : Les fonctions permanentes de direction ou de conseil assumées pour le compte de groupes d’intérêts

Activités parlementaires

Signature Date de dépôt Genre d'affaire Titre de l'affaire Etat de l'affaire
2018-DIME-83 29.05.2018 Décret Crédit d’engagement en vue de l’acquisition des bâtiments Boschung, à Granges-Paccot Accepté
2014-CE-227 13.10.2014 Question Mise aux normes des porcheries en 2018, quelle est la volonté du canton de Fribourg ? Répondu
2014-GC-105 16.05.2014 Mandat Augmentation de l'exonération des indemnités forfaitaires en matière d'aide et de soins à domicile Irrecevable
2013-CE-186 12.12.2013 Question Télésiège de Charmey Répondu
2013-DIAF-60 18.10.2013 Loi Modification de la loi sur la pêche Accepté
2013-CE-36 16.05.2013 Question Section Protection des animaux - affaires canines du Service de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: confusion activités privées - mission publique par certains collaborateurs? [QA 3154.13] Répondu
2012-CE-3032 04.04.2012 Question Passages sous-voies pour bétail [3032.12] Répondu
2011-GC-11 25.03.2011 Mandat Demande d’adhésion du Gouvernement fribourgeois à l’association suisse pour un secteur agro-alimentaire fort (ASSAF) [MA4022.11] Retiré
2010-GC-26 17.06.2010 Motion Initiative cantonale - Bannir l’huile de palme de nos assiettes [M1103.10] Suite donnée
2009-CE-3278 21.12.2009 Question Avancer de quelques semaines l’acompte des paiements directs (agriculture) Dépôt et réponse du CE 09.02.2010 Répondu
2007-CE-3083 10.10.2007 Question Contributions d’estivage Dépôt et réponse du CE 10.12.07 Répondu
2007-CE-3069 11.09.2007 Question Installation de parkings payants dans les Préalpes Dépôt et réponse du CE 16.06.08 Répondu