Tarifs et conditions
Produits livrés
- Images (fichiers) numériques
- Formats JPEG ou TIFF (300 dpi)
- Livraison par e-mail (fichier attaché ou à télécharger)
Tarifs (par image)
La mise à disposition des images des archives de la BCU et du SBC Fribourg est gratuite (dans le canton) pour les usages suivants :
- scolaires et académiques (travaux, mémoires, thèses, etc.);
- pédagogiques (enseignement, conférences, etc.);
- patrimoniaux (institutions publiques cantonales et communales) ;
- sociétés, institutions et associations privées à but non lucratif.
Frais de réalisation du fichier et droits de reproduction
| Usage | Format | Prix |
|---|---|---|
| Privé | jpeg | CHF 5.- |
| Privé | tiff | CHF 10.- |
| Commercial* | Livre, périodique (couverture) | CHF 150.- |
| Commercial* | Livre, périodique | CHF 70.- |
| Commercial* | Exposition, multimédia, TV, Internet | CHF 70.- |
| Commercial* | Divers (cartes, jeux, calendriers) | CHF 70.- |
| Commercial* | Publicité sur devis | - |
| Presse | tirage jusqu'à 25'000 ex. | CHF 80.- |
| Presse | tirage jusqu'à 50'000 ex | CHF 110.- |
| Presse | tirage plus de 50'000 ex. | CHF 150.- |
| * sous réserve du droit des tiers |
Frais de recherche
Des recherches de longue durée peuvent être facturées sur devis.
Conditions d'utilisation
Tout usage public des images conservées à la BCU et au SBC doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Toute image publiée doit porter les mentions suivantes :
- Crédit photographique (Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg ou Service des biens culturels Fribourg)
- Nom du fonds, exemples :
- Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg, fonds Johann et Jean Mülhauser
- Service des biens culturels Fribourg, fonds Saint-Louis
Fait exception la Collection de cartes postales, pour laquelle la BCU Fribourg ne possède pas les droits. L'usager doit veiller à s'en acquitter auprès des ayants droit (mention : Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg. Collection de cartes postales).
Un justificatif de la publication doit être remis à la BCU et/ou au SBC. Toute autre publication ultérieure des images est soumise à une nouvelle autorisation. Les données numériques des images ne peuvent être cédées à un tiers.
Toutes les reproductions faites à la BCU ou sur les documents de la BCU sont soumises à la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA). La BCU n'assume aucune responsabilité concernant les infractions éventuelles commises par l'utilisation de copies faites ou commandées.