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Images (fichiers) numériques
Formats JPEG ou TIFF (300 dpi)
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Tarifs (par image)
La mise à disposition des images des archives de la BCU et du SBC Fribourg est gratuite (dans le canton) pour les usages suivants :
scolaires et académiques (travaux, mémoires, thèses, etc.);
pédagogiques (enseignement, conférences, etc.);
patrimoniaux (institutions publiques cantonales et communales) ;
sociétés, institutions et associations privées à but non lucratif.
Frais de réalisation du fichier et droits de reproduction
| usage privé | |
|---|---|
| format jpeg | CHF 5.- |
| format tiff | CHF 10.- |
| usage commercial (sous réserve du droit des tiers) | |
| Livre, périodique (couverture) | CHF 150.- |
| Livre, périodique | CHF 70.- |
| Exposition, multimédia, TV, Internet | CHF 70.- |
| Divers (cartes, jeux, calendriers) | CHF 70.- |
| Publicité sur devis | |
| presse | |
| tirage jusqu'à 25'000 ex. | CHF 80.- |
| tirage jusqu'à 50'000 ex | CHF 110.- |
| tirage plus de 50'000 ex. | CHF 150.- |
Frais de recherche
Des recherches de longue durée peuvent être facturées sur devis.
Tout usage public des images conservées à la BCU et au SBC doit faire l'objet d'une autorisation préalable.
Toute image publiée doit porter les mentions suivantes :
◾Copyright
◾Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg ou Service des biens culturels Fribourg
◾Nom du fonds
Exemples :
© Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg. Fonds Mülhauser
© Service des biens culturels Fribourg. Fonds Saint-Louis
Fait exception la Collection de cartes postales, pour laquelle la BCU Fribourg ne possède pas les droits. L'usager doit veiller à s'en acquitter auprès des ayants droit (mention : Bibliothèque cantonale et universitaire Fribourg. Collection de cartes postales).
Un justificatif de la publication doit être remis à la BCU et/ou au SBC. Toute autre publication ultérieure des images est soumise à une nouvelle autorisation. Les données numériques des images ne peuvent être cédées à un tiers.
Toutes les reproductions faites à la BCU ou sur les documents de la BCU sont soumises à la Loi fédérale sur le droit d'auteur et les droits voisins (LDA). La BCU n'assume aucune responsabilité concernant les infractions éventuelles commises par l'utilisation de copies faites ou commandées.