Evacuation et épuration des eaux

Toutes les informations sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Documentation - Evacuation des eaux

Documentation - Evacuation des eaux

Documentation domaine de l'eau

Informations générales
Gestion globale des eaux, bassins versants
Eaux souterraines  |  Eau potable (infrastructures) 
Lacs et cours d'eau  |  Utilisation d'eaux publiques  |  Qualité des cours d'eau  |  Qualité des lacs
Evacuation des eaux  |  Epuration des eaux  |  Industrie et artisanat  |  Branche automobile
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Agriculture

Evacuation des eaux

Documentation évacuation et épuration des eaux

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Le Service de l'environnement a élaboré ce document pour permettre aux communes,aux architectes et aux ingénieurs de gérer convenablement les concepts d'évacuation et d'épuration des eaux.

Conception de projets de construction en matière d'évacuation des eaux

Formulaire de contrôle
XLSM

Norme SN 592000: Evacuation des eaux des biens-fonds (VSA)

Evacuation des eaux des biens-fonds
Habitations dans le périmètre des égouts publics

Aide à l'exécution
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Obligation d'évacuer les eaux polluées par un raccordement aux égouts publics
Information générale
PDF

Le bien-fonds est situé hors de la zone à bâtir, mais est-il dans le périmètre des égouts publics?
Formulaire de contrôle
XLSM

Evacuation des eaux des biens-fonds
Habitations hors du périmètre des égouts publics

Aide à l'exécution
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Evacuation des eaux des biens-fonds
Plan d'équipement de détail (PED)

Aide à l'exécution
PDF

Evacuation des eaux des biens-fonds
Infiltration et rétention

Infiltration des eaux non polluées
Aide à l'exécution
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Rétention des eaux non polluées
Aide à l'exécution
PDF

Pluies de projet et débits ruisselés
Aide à l'exécution
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Dimensionnement des volumes d'accumulation pour installations d'infiltration ou de rétention
Formulaire
XLS

Gestion des eaux urbaines par temps de pluie (VSA)

Evacuation des eaux de chaussées

Aide à l'exécution
PDF

Définition et calcul des équivalents-habitants

Notice d'information
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Nettoyage des toitures et façades des bâtiments, désherbage des terrasses, places pavées et chemins

Information
PDF

Piscines privées

Prescriptions en matière de protection des eaux et d'environnement
PDF

Documents pour les communes

Financement de l'évacuation et de l'épuration des eaux

Règlement-type
DOCX

Recommandations, principes de calcul des taxes
PDF

Formulaire-type pour le calcul des taxes
XLSX

Formulaire, exemple
PDF

Utilisation et mise à jour du plan général d'évacuation des eaux (PGEE)

Notice d'information
PDF

Evacuation des eaux des biens-fonds: recommandations concernant l'organisation de l'assainissement au niveau des communes (VSA)

Contact

Service de l'environnement, section protection des eaux - évacuation et épuration des eaux

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