Valeurs de référence pour les sols

Valeurs de référence pour les sols
Valeurs de référence pour les sols © 2018 Service de l'environnement - Etat de Fribourg
Les principaux polluants dans le sol

Métaux lourds: Cadmium (Cd)  / Cuivre (Cu)  / Plomb (Pb)  / Zinc (Zn)

Polluants organiques: Dioxines et furanes (PCDD/F)  / Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)  / Polychlorobiphényles (PCB)

Valeurs de référence pour les sols

Valeurs de référence pour les sols

La Confédération et les cantons évaluent les atteintes portées aux sols en se basant sur les valeurs indicatives, les seuils d'investigation et les valeurs d'assainissement qui figurent dans les annexes de l'ordonnance sur les atteintes portées aux sols (OSol).

La valeur indicative est la limite à partir de laquelle la fertilité du sol n'est plus garantie à long terme. En cas de dépassement d’une valeur indicative, les cantons prennent les mesures pour empêcher un accroissement de ces valeurs. Il n'y a cependant aucun risque pour la santé humaine. Par contre, des restrictions existent pour la valorisation de matériaux terreux légèrement pollués issus de chantiers.

En cas de dépassement d’un seuil d’investigation, les cantons ont l’obligation de vérifier dans un premier temps s’il existe une menace concrète pour la santé des hommes, des animaux ou des plantes. Si tel est le cas, l’utilisation du sol doit être restreinte. Le canton a dans ces cas l’obligation de prescrire des mesures pour écarter le danger pour la population, les animaux ou les plantes (comme des restrictions d’utilisation).

Les valeurs d’assainissement visent à écarter un danger et indiquent l’existence d’une menace concrète pour l’homme, les animaux ou les plantes. Pour des surfaces atteintes au-delà de cette valeur, l’utilisation concernée doit être interdite. De plus, pour les surfaces utilisées pour de l’agriculture ou de l’horticulture, les teneurs doivent être ramenées à des valeurs telles que l’utilisation envisagée soit possible sans menacer l’homme, les animaux ou les plantes.

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