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Sites pollués
Sites pollués © 2015 Benjamin Ruffieux - 2015 Benjamin Ruffieux

Documentation - Sites pollués

Sites pollués
Sites pollués © 2015 Benjamin Ruffieux - 2015 Benjamin Ruffieux

Documentation - Sites pollués

Documentation

Les sites pollués dans le canton de Fribourg

Bulletin d'information - février 2015
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Sites pollués: de quoi s'agit-il ?

Documentation de base pour le portail cartographique
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Tirs en campagne

Cahier des charges pour l'aménagement des zones d'impact
Traitement et élimination des matériaux pollués par les projectiles
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Contrôle des buttes 25, 50, 300 m
Formulaire
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Protocole de restitution à l'agriculture
Formulaire
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Cadastre des sites pollués du canton de Fribourg

Brochure d’information
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Complément
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Bureaux d'ingénieurs spécialisés dans le domaine des sites pollués

Liste d'adresses
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Bureaux d'ingénieurs spécialisés dans le domaine de l'assainissement des buttes de tir

Liste d'adresses
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Travaux urgents dans les cours d'eau

Notice à l'attention des maîtres d'ouvrage
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Programme d’analyses des eaux souterraines en relation avec d’anciennes décharges contenant des déchets urbains

Aide à l'exécution
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Formulaire, compilation des données
XLSX

Autorisation nécessaire en cas de cession ou de partage d'un immeuble sur lequel se trouve un site pollué

Information aux notaires et géomètres du canton de Fribourg
(3 juillet 2014)
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Attestation en lien avec le cadastre cantonal fribourgeois des sites pollués
Formulaire de demande
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Autorisation de cession ou de partage sur site pollué selon art. 32d bis LPE
Formulaire de demande
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Subventions cantonales

Formulaire de demande pour les sites pollués
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Formulaire de demande pour les stands de tir
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Installations de tir

Délai 2020 pour la mise en place de pare-balles
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Actualités liées