Documentation - Domaine de l'eau - Citernes

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Citernes
Citernes © 2013 Service de l'environnement - Etat de Fribourg
Documentation domaine de l'eau

Informations générales
Gestion globale des eaux, bassins versants
Eaux souterraines  |  Eau potable (infrastructures) 
Lacs et cours d'eau  |  Utilisation d'eaux publiques  |  Qualité des cours d'eau  |  Qualité des lacs
Evacuation des eaux  |  Epuration des eaux  |  Industrie et artisanat  |  Branche automobile
Citernes
Agriculture

Citernes, documents pour les communes

Contrôle des installations d'entreposage de liquides de nature à polluer les eaux

Modèle de décision communale
DOCX

Tableau récapitulatif et formulaires

Petits réservoirs à deux parois et éléments d’installation similaires pour huile de chauffage et huile diesel

Tableau récapitulatif
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Stockage d’hydrocarbure
Notification d’installation

Formulaire
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Attestation pour mise en conformité d'une installation

Formulaire
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Directives et fiches techniques

Documents de la Conférence des chefs des services de la protection de l'environnement

Ces documents sont disponibles sur la page https://tankportal.ch/fr/informations/classeur-dexecution-2/ (directives, fiches techniques, notices et tableaux, glossaire, règles de la technique et normes).

Les principales publications sont également à votre disposition ci-dessous.

Récipients

Récipients (bidons, fûts, etc.) entreposés dans des bâtiments ou sous abri (mars 2010)
Fiche technique G1
PDF

Récipients (bidons, fûts, etc.) entreposés à ciel ouvert (mars 2010)
Fiche technique G2
PDF

Petit réservoir

Un ou plusieurs petits réservoirs placés chacun dans un bac de rétention en matière plastique ou en métal (juin 2008)
Fiche technique K1
PDF

Réservoir de moyenne grandeur

Réservoir de moyenne grandeur, non enterré, prismatique, dans un ouvrage de protection en béton (juin 2008)
Fiche technique M1
PDF

Réservoir de moyenne grandeur, non enterré, prismatique, dans un bassin de rétention en acier (juin 2008)
Fiche technique M2
PDF

Réservoir de moyenne grandeur, non enterré, horizontal, cylindrique, dans un ouvrage de protection en béton (juin 2008)
Fiche technique M3
PDF

Réservoir de moyenne grandeur, enterré, pour l’huile de chauffage, l’huile diesel ou les liquides avec point éclair supérieur à 55°C (juin 2008)
Fiche technique E1
PDF

Réservoir de moyenne grandeur, enterré, pour l’essence ou les liquides avec point éclair inférieur à 55°C (juin 2008)
Fiche technique E2
PDF

Conduites

Conduites dans les bâtiments, apparentes (non enterrées), pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel (juin 2008)
Fiche technique L1
PDF

Conduites dans les bâtiments, non apparentes, pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel (juin 2008)
Fiche technique L2
PDF

Conduites enterrées pour l’huile de chauffage ou l’huile diesel (juin 2008)
Fiche technique L3
PDF

Conduites enterrées des stations-services (essence et huile diesel) (juin 2008)
Fiche technique L4
PDF

Aide prospective sur la protection des installations d’entreposage contre les crues (septembre 2009)

Notice
PDF

Installations existantes dans les zones de protection, modification de zones et de secteurs de protection (mars 2010)

Notice
PDF

Mise hors service des installations d’entreposage (septembre 2009)

Notice
PDF

Assainissement des réservoirs enterrés à simple paroi (septembre 2009)

Notice
PDF

Vérification des installations d’entreposage nouvellement construites (septembre 2009)

Notice
PDF

Réservoirs d’entreposage, conduites et ouvrages de protection, appareillages (mai 2008)

Règles de la technique
PDF

Réservoirs d’entreposage, réservoirs de transport, conduites, revêtements, appareillages (mai 2008)

Normes EN
PDF

Glossaire pour installations d’entreposage (juin 2008)

Directives
PDF


Réservoirs enterrés à simple paroi (octobre 2007)

Notice
PDF

Obligation d’autorisation, de notification et de contrôle des installations pour liquides pouvant polluer les eaux (mars 2010)

Tableau récapitulatif
PDF

Contact

Service de l'environnement, section protection des eaux - eaux superficielles et souterraines

Actualités liées