Postulats traités lors de la session de septembre 2009


Le dépôt et le développement des interventions parlementaires ne sont disponibles que dans la langue de leurs auteur-e-s.
 

No Auteur(s) / Sujet Autres données
P 2051.09

Rime Nicolas / Kolly René
Exemplarité de l’Etat sur le choix de véhicules écologiques et assainis sement de son parc automobile
 

Dépôt et développement
PDF (21 kb)
Réponse du CE
PDF (64 kb)


Prise en considération
PDF (69 kb)


Rapport no 206


DAEC

P 2057.09

Dorand Jean-Pierre / Clément Pierre-Alain
Etude d’un projet de train-tramway entre Belfaux et Fribourg
 

Dépôt
PDF (15 kb)
Développement
PDF (45 kb)


Réponse du CE
PDF (67 kb)


Prise en considération
PDF (67 kb)


DEE

P 2058.09

Chassot Claude / Ackermann André
Analyse des avantages et inconvénients du transfert du Service des transports et de l’énergie à la DAEC

Dépôt
PDF (15 kb)
Développement
PDF (35 kb)


Réponse du CE
PDF (68 kb)


Prise en considération
PDF (59 kb)


DEE / DAEC